L’évaluation d’un logiciel s’apparente pour une part à l’évaluation des brevets d’invention, à la différence que pour ces derniers, l’évaluation tient compte des facteurs particuliers aux procédures d’obtention et de maintenance des brevets tels que la durée de la protection, les efforts de défense du brevet, son exploitation effective ou la possession d’un bouquet de brevets cohérent.

Le logiciel, en France, n’est pas brevetable. En revanche, il peut faire l’objet de brevets étrangers, PCT ou autre qu’il conviendra d’évaluer.

Plusieurs questions de fond se posent dans l’évaluation des actifs immatériels que constituent les logiciels :

• Quelle est la part de logiciels libres que comporte un logiciel et quel en est l’impact sur sa valeur ? 

L’intégration de logiciels libres ou tiers, facilitée par les technologies « objets », est aujourd’hui incontournable pour le concepteur d’un logiciel qui souhaite atteindre des performances et des fonctionnalités attractives à des coûts raisonnables.

Un recensement précis des logiciels libres utilisés est réalisé par ESALAB grâce à ses outils d’inventaire.

Il permet d'en estimer les risques d’une part, et de les exclure des évaluations d'autre part.

• Doit-on estimer combien a coûté la réalisation du logiciel, ou combien il aurait dû coûter ? 

Particulièrement en matière de technologies ou de concepts innovants, la réalisation peut avoir entraîné une part de tâtonnements, d’échecs, de recherches sans suite ou aux résultats incertains, mais qui ont in fine participé à la création du logiciel ou du bien immatériel innovant, au bien fondé de ses fonctionnalités et à sa performance commerciale. D’autre part, certains travaux de recherches peuvent ne pas apparaître à première vue directement et totalement affectables à la création du logiciel.

Nous estimons pour notre part que les incertitudes de la recherche et et des développements sont partie intégrante de la conception d’un logiciel, et que c’est la valeur totale des efforts qui ont conduit à sa réalisation qui doivent être pris en considération. De même, la complexité technologique ou fonctionnelle influent sur le coût de réalisation du logiciel ; elles sont prises en compte dans notre modèle par des facteurs venant corriger les évaluations quantitatives.

 

• Doit-on prendre en considération les facteurs humains intervenant dans la valeur d’un logiciel, oeuvre de l’esprit ?

    

Le facteur humain impacte l’évaluation d’un logiciel d’autant plus profondément que celui-ci traduit une organisation humaine, un savoir faire ou une activité économique. Cet aspect est pris en compte à plusieurs titres dans notre modèle d’évaluation. D’une part, en valorisant les empreints et apports antérieurs à sa création, notamment fonctionnels, lorsque le logiciel est l’aboutissement de plusieurs années d’expérience et de savoir faire. D’autre part, ce facteur impacte fortement les bénéfices présents et futurs tirés du logiciel, et en conséquence, les estimations fondées sur les revenus.

        

• La valeur d’un logiciel n’est pas figée. Doit-on estimer sa pérennité ?

Le logiciel impose un investissement constant de savoir faire et de fonctionnalités nouvelles pour conserver sa performance économique et commerciale. De même, les risques d’obsolescences techniques, la durée de vie des technologies utilisées, les évolutions réglementaires pouvant impacter les fonctionnalités, doivent être examinés. Ainsi, doit être estimé en charges le coût prévisionnel d’une éventuelle refonte du logiciel lorsque le risque d’obsolescence est proche et important.

La durée de vie prévisible du logiciel nous conduit au choix de la durée à retenir pour les estimations fondées sur les revenus futurs.  

  

>>> Voir le document : "Modèle et exemple d'évaluation de logiciels"