1.     L’approche par le coût

L’approche par le coût recouvre trois méthodes d’évaluation :

• le coût historique consistant à comptabiliser l’ensemble des dépenses qui ont concourues à la création du logiciel et les actualiser à la date de l’évaluation. La méthode du coût historique impose de disposer de données de gestion de projet suffisamment fiables et justifiées pour isoler et reconstituer les efforts qui ont été réellement affectées à la création du logiciel ;
• le coût de reconstitution consiste en une reconstitution des dépenses qu’il serait nécessaire d’engager pour créer le logiciel à évaluer selon le même environnement technologique ;
• le coût de remplacement est le coût qu’il serait nécessaire d’engager pour réaliser un logiciel aux fonctionnalités équivalentes. Cette approche consiste en une analyse fonctionnelle du logiciel et l’évaluation de son développement selon les technologies en usage.

Notre méthode est une combinaison des deux approches : les coûts des efforts de développement du logiciel sont reconstitués à partir d’un inventaire et d’une analyse technique systématique et objective du logiciel effectuées avec un outil d'analyse dédié ; les dépenses externes sont prises en considération en tant que coût historique lorsque ces données sont disponibles.

Le point de départ incontournable de la méthode d’évaluation est d’opérer un recensement précis et complet des composants du logiciel visant à fixer son périmètre et à exclure de l’évaluation les logiciels libres ou tiers.

La méthode préconisée est de :

Etablir un inventaire du logiciel, Effectuer des comptages selon un processus et des critères propres à ESALAB, Effectuer une calibration sur un échantillon de composants témoins, Etablir les coûts de reconstitution par un calcul sur les comptages, Vérifier la cohérence d’ensemble inventaires/coûts de reconstitution/coûts historiques, Confronter les résultats et ratios obtenus à des grilles de référence (benchmarking) établies selon des méthodes de type COCOMO, points de fonction, ou CMM.

 

2.      L’approche par les revenus

Plusieurs méthodes sont couramment employées consistant à prendre pour référence la performance économique constatée ou espérée du logiciel. Parmi celles-ci :

• La valeur de rentabilité établie sur les bénéfices affectables

Cette valeur est le montant du capital générant un bénéfice avant impôts égal au bénéfices directement attribuables à la possession du logiciel. Cette méthode simplifiée suppose que le logiciel est commercialement exploité et génère des revenus réguliers.

• La valeur de rentabilité établie sur les bénéfices futurs ou cash-flow actualisé

La valeur de rentabilité établie sur les bénéfices futurs est la valeur actualisée des revenus espérés par l’entreprise et qui sont directement attribuables à la possession du bien immatériel. Si le logiciel fait l’objet d’une exploitation commerciale effective, le bénéfice futur sera estimé en projection des bénéfices affectables constatés à la date de l’évaluation. A contrario, si l’exploitation commerciale du logiciel n’a pas débuté, l’évaluation sera basée sur l’espérance de bénéfices futurs, en d’autres termes, un « business plan » crédible et accessible à l’entreprise.  Une évaluation plus complète consistera à dresser le plan d’exploitation prévisionnel du logiciel en prenant en considération l’ensemble des revenus, charges et investissements futurs. En effet, il doit être observé que le logiciel n’est pas un bien statique. Il évolue en fonction des besoins du marché et des évolutions technologiques. La « maturité » du logiciel, c’est-à-dire ses qualités le rendant propre à une commercialisation, et les coûts induits par celle-ci doivent rentrer en ligne de compte. L’évaluation par le cash-flow pose la difficulté que la performance économique future dépend pour beaucoup des capacités des entrepreneurs à prendre les bons accords de partenariat, les bonnes décisions de distribution ou encore de la notoriété de la marque, paramètres dont l’estimation est souvent délicate.

Dans toute approche par les revenus, l’évaluation varie fortement en fonction du taux d’actualisation retenu. L’approche la plus généralement admise pour sa détermination est une approche financière selon le modèle CAPM (Capital Asset Pricing Model).

Une analyse des facteurs de risques spécifiques à l’exploitation du logiciel évalué peut utilement s’appuyer sur des grilles de quantification des facteurs de risques. Ces risques sont notamment économiques, commerciaux, financiers, juridiques et fiscaux;

 

3.      L’approche par le marché et la "fair value"

L’approche par le marché consiste à apprécier la valeur à laquelle le logiciel serait vendable en le comparant à des transactions comparables, récentes et suffisamment nombreuses.

En matière d’information comptable et financière, la Commission de la réglementation comptable européenne a adopté en 2003 le principe de « Juste Valeur » (« Fair Value ») défini par les normes IAS-IFRS, venant compléter l’approche traditionnelle en vigueur fondée sur les coûts historiques. L’International Accounting Standards Committee (I.A.S.C.) définit la « juste valeur » comme « le montant pour lequel un actif peut être échangé ou un passif émis entre deux parties volontaires et bien informées dans le cadre d'une transaction à intérêts contradictoires ».

Selon cette définition, l’existence d’un marché actif n’est pas une condition préalable à l’évaluation du bien immatériel.